Logements décents : l'état du parc au regard de la réglementation (enquête dans les ADIL : nouveau bilan au 1er juin 2002)
03 juin 2002
ANIL, Habitat Actualité, juin 2002 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Un nouveau bilan établi au 1er juin, à partir de 804 enquêtes, propriétaires et l
Accession sociale et quotité des prêts
30 avril 2002
ANIL, Habitat Actualité, avril 2002 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Les règles de refinancement hypothécaire et la simple prudence du prêteur l'inci
Moderniser la réglementation des activités immobilières
01 avril 2002
Livre blanc établi à la demande de : Madame la Ministre de la Justice, Garde des Sceaux Madame la Secrétaire d'Etat au Logement / avril 2002 Synthèse : Cette étude, réalisée sur la demande de Madame l
La prise en compte des dépenses de transports futures des ménages lors des projets d'accession à la propriété du logement
01 février 2002
Une étude réalisée par l'Adil 75, février 2002 L'Institut National de Recherche sur les Transports et leur sécurité - l'INRETS - a réalisé en 1997 une étude sur la comparaison des dépenses pour le log
Quelques données sur le milieu associatif du logement
31 janvier 2002
Anil, Habitat Actualité, janvier 2002 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Une étude a été réalisée par l'ANIL à la demande du Ministère de l'équipement,
Aides personnelles à l'accession : vicissitudes des barèmes et rôle actuel
31 janvier 2002
ANIL, Habitat Actualité, janvier 2002, Jean Bosvieux (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Les aides à l'accession ont été victimes de la désinflation de
Rapport d'évaluation sur le Prêt à Taux Zéro (PTZ)
31 janvier 2002
ANIL avec l'Inspection générale des Finances et le Conseil Général des Ponts et Chaussées, janvier 2002 Le rapport Présentation du rapport (pdf - 115 ko) 1ère partie (pdf - 115 ko) : le PTZ présente d
Les projets d'accession étudiés dans les ADIL en 2001
31 janvier 2002
ANIL, Habitat Actualité, janvier 2002 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) L'analyse de près de 20 000 projets d'accession à la propriété étudiés dans 63
Le contrat de construction de maison individuelle serait-il en crise ?
31 décembre 2001
Alors même que la demande de maisons individuelles marque un fléchissement (sur les huit premiers mois de l'année 2000, l'UNCMI constate une diminution des ventes de ses adhérents de 3 % par rapport a
Les copropriétés vues par les copropriétaires
02 novembre 2001
Synthèse: ANIL, Habitat Actualité, novembre 2001 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Selon la dernière enquête logement de l'INSEE, le parc de logements
Les projets d'accession étudiés dans les ADIL au premier semestre 2001
01 octobre 2001
ANIL, Habitat Actualité, octobre 2001 L'analyse de près de 10 000 projets d'accession à la propriété étudiés dans soixante ADIL - soit 90 % des agences - au cours du premier semestre de l'année 2001 m
Le dispositif de prévention des expulsions : bilan des ADIL
01 octobre 2001
Synthèse: Anil, Habitat Actualité, octobre 2001 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) La loi relative à la lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998
Les copropriétés de Châteauroux (Indre)
02 juillet 2001
Etude réalisée par l'Adil de l'Indre, juillet 2001 Synthèse : La loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville prévoit notamment l'élaboration d'un plan de sau
Prêteurs sociaux et "prédateurs"
29 juin 2001
Anil, Habitat Actualité, juin 2001 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Faut-il limiter l'accès au crédit pour éviter le surendettement et jusqu'où peut-
Les projets d'accession étudiés dans les ADIL au second semestre 2000
01 juin 2001
ANIL, Habitat Actualité, juin 2001 Une population jeune et de condition plutôt modeste 94 % des ménages sont des primo-accédants - proportion stable par rapport aux années précédentes. Parmi ces derni
Accédants en difficulté : le bilan de dix ans d'action en Meurthe et Moselle
02 mai 2001
ANIL, Habitat Actualité, mai 2001 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Synthèse : Depuis une dizaine d'années, le département de Meurthe et Moselle a mis
Prêt à 0 % : un bilan après cinq ans d'existence (Marielle Thomas et Jean-François Grillon, SGFGAS)
02 avril 2001
ANIL, Habitat Actualité, avril 2001 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) C'est à l'automne 1995 que furent publiés les textes réformant le mécanisme d'ai
L'évaluation normative des besoins : principes et application concrète à l'Ile-de-France
02 avril 2001
ANIL avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat (Jean Bosvieux ANIL, Bernard Coloos FFB, Michel Mouillart Université Paris X, Claude Taffin UNFOHLM), Habitat Act