La hausse marque le pas
15 août 2011
Indicateur des taux - 15 août 2011 Après plusieurs trimestres de hausse, c’est la stabilité qui l’emporte. Les conditions des prêts à taux fixe sont revenues à un niveau proche de celui du quatrième t
L'impact du PTZ+
20 juillet 2011
Juillet 2011 Un premier document a été remis à Benoist Apparu, Secrétaire d'Etat au Logement, par Bernard Vorms, Directeur général de l’ANIL, sur les effets du PTZ+. Celui-ci s’inscrit dans le cadre d
Habitat informel et lutte contre l'habitat indigne en outre-mer
30 juin 2011
Juin 2011 Cette loi fait suite aux conclusions du rapport remis par Serge Létchimy, député de la Martinique, en septembre 2009 au titre de la mission qui lui avait été confiée, visant à accélérer le p
Le développement de la propriété est-il néfaste pour l'emploi ?
30 juin 2011
Jean Bosvieux, Bernard Coloos, juin 2011 Article publié dans la revue électronique Métropolitiques.eu Les propriétaires sont partout moins mobiles que les locataires. Pour autant, la propriété est-ell
Propriété et location : les statuts d’occupation ne sont pas des catégories universelles !
30 juin 2011
Article publié dans études foncières - n° 151 , mai-juin 2011 Lorsqu’il s’agit de favoriser l’une ou l’autre dans le cadre d’une politique du logement notamment, propriété et location sont souvent opp
Revenu, patrimoine et aides à l'accession à la propriété
31 mai 2011
ANIL, extrait d'Habitat Actualité, mai 2011 En matière d’accession à la propriété, l’aide à la pierre est distribuée en fonction du revenu du ménage bénéficiaire. La suppression du plafond de ressourc
Locations meublées de courte durée : le point sur la pratique
31 mai 2011
Mai 2011 La location meublée a longtemps présenté de réels avantages par rapport à la location vide, grâce notamment aux dispositions du Code civil auxquelles elle était soumise. Cela donnait plus de
Le bail emphytéotique : une voie pour aider l'accession dans les zones les plus chères ?
31 mai 2011
Mai 2011 Dans les villes où le prix des logements est le plus élevé, le maintien d’un équilibre de peuplement devient un objectif particulièrement difficile à tenir. Le parc locatif social permet d’ac
La hausse se poursuit
16 mai 2011
Indicateur des taux - 15 mai 2011 La hausse totale observée depuis la fin de l’année dernière reste inférieure à un point, mais cela suffit à effacer les effets de la baisse des taux intervenue tout a
Access to home-ownership: what are the effects of the economic crisis?
29 avril 2011
ANIL (Bernard Vorms), avril 2011 Study appeared in the electronic magazine Métropolitiques.eu It is something of an understatement to say that the recent worldwide crisis has changed the context in wh
Accession à la propriété : que change la crise ?
29 avril 2011
ANIL (Bernard Vorms), avril 2011 Etude parue dans la revue électronique Métropolitiques.eu C’est peu dire que la crise mondiale qui vient d’intervenir modifie le contexte dans lequel s’exercent les po
Les projets d'accession à la propriété étudiés dans les ADIL en 2010
29 avril 2011
Avril 2011 L'analyse des projets d'accession à la propriété étudiés dans les ADIL en 2010 confirme que les primo-accédants ont profité des mesures de relance. Téléchargez l' étude au format pdf - tail
Les ménages menacés d'expulsion locative dans le Gard : profil et parcours logement
31 mars 2011
Mars 2011 Se situant au carrefour de l’action sociale et du traitement judiciaire, la question des expulsions locatives mettait en œuvre, jusqu’à la récente mise en place des Commissions de Coordinati
Clauses et dispositifs anti-spéculatifs dans l'accession aidée à la propriété
31 mars 2011
Mars 2011 De nombreuses collectivités locales, communes ou établissements de coopération intercommunale (EPCI), ont mis en place des dispositifs d’aide à l’accession sociale, en particulier à la faveu
Comment cibler les aides locales à l’accession à la propriété
31 mars 2011
Mars 2011 Alors que la politique nationale d’aide à l’accession répond à des préoccupations macroéconomiques, qu’il s’agisse de pourcentage du taux de propriétaires, de maîtrise de la dépense publique
Absence de DPE ou erreur dans son contenu : conséquences et recours ?
31 mars 2011
ANIL, extrait d'Habitat Actualité, mars 2011 Les récentes enquêtes mettant en cause les diagnostics de performance énergétique et la qualité de l’affichage du classement énergétique, ainsi que les que
Marché transparent, marché pacifié ? Le rôle des miroirs de loyers en Allemagne
28 février 2011
Février 2011 En matière de logement, l’Allemagne fait figure d’exception : elle n’a connu ni l’augmentation des prix, ni l’envol des loyers observés dans la majorité des pays développés au cours de la
Accession à la propriété, mobilité résidentielle et emploi
28 février 2011
Février 2011 Depuis une quinzaine d’années, les travaux d’économistes sur les liens supposés entre statut d’occupation et chômage, se sont multipliés. A partir de certains d’entre eux s’est développée