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02 janvier 2001
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01 décembre 2000
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Solidarité et Renouvellement Urbains (loi du 13.12.00 : JO du 14.12.00)
01 décembre 2000
Anil, Habitat Actualité, décembre 2000 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) La loi SRU apporte des modifications importantes dans des domaines aussi nomb
Logement, prêt au logement et commerce électronique : enjeux et perspectives pour le marché français au regard de l'expérience américaine
02 novembre 2000
ANIL, Habitat Actualité, décembre 2000 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Le développement du commerce électronique va-t-il modifier profondément l'org
Les projets d'accession étudiés dans les ADIL au premier semestre 2000
02 octobre 2000
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Des innovations concernant l'assurance
02 octobre 2000
ANIL, Habitat Actualité, octobre 2000 PAS sécurisé et assurance " perte d'emploi " Aujourd'hui, l'assurance " perte d'emploi ", strictement optionnelle, n'est souscrite que par 20 % des emprunteurs. O
Des statuts d'occupations plus flexibles pour une société plus mobile
03 juillet 2000
Etude réalisée avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat ANIL, Habitat actualité, juillet 2000 Faut-il remettre à jour la réflexion sur l'accession progressive
Le marché locatif en Mayenne au second semestre 1999
03 juillet 2000
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Les conditions d'accès au parc locatif privé dans l'Allier, la Lozère et le Morbihan
03 juillet 2000
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Bailleurs et risques locatifs
03 juillet 2000
ANIL, Habitat Actualité, juillet 2000 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Synthèse : Le développement du contentieux locatif lié aux impayés de loyers,
La politique du logement en Chine : le grand bond en avant vers l'accession (parue dans l'Observateur de l'Immobilier, n° 46, juillet 2000)
03 juillet 2000
ANIL, juillet 2000 Synthèse : Un objectif essentiel de la politique du logement de la Chine consiste à permettre aux entreprises de s'adapter à l'économie de marché : il s'agit de les décharger des re
Prêt à 0 % et urbanisme (publiée dans l'Observateur de l'Immobilier, septembre 2000, n° 46)
03 juillet 2000
ADIL d'Ille-et-Vilaine, juillet 2000 Synthèse : Le prêt à 0% peut-il être rendu responsable de l'extension périurbaine, c'est à dire d'inciter à ce qu'Alphonse Allais appelait "construire des villes à
Une expérience de formation des accédants les plus modestes en Guadeloupe
03 avril 2000
ANIL, Habitat actualité, avril 2000 Accompagner les bénéficiaires de LES A côté de dispositifs d'accession proches de ceux qui prévalent en métropole, existe, dans les départements d'outremer, un fina
Les projets d'accession étudiés dans les ADIL en 1999
03 avril 2000
ANIL, Habitat actualité, avril 2000 Etude réalisée avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat L'analyse d'environ 15 000 projets d'accession à la propriété étudi
Les contrats de construction de maisons individuelles dans un marché en expansion : le constat des ADIL
03 avril 2000
Promesse de vente / Condition suspensive / Non réalisation à l'échéance prévue Cass. Civ. III : 13.7.99 HA 74 La défaillance de la condition suspensive - en l'espèce, l'obtention d'un permis de constr
Les dispositifs d'aide à l'accès au logement des jeunes
01 mars 2000
ANIL, Habitat Actualité, mars 2000 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Synthèse : Les jeunes, ou pour être plus exact les jeunes adultes, représentent p
Démunis et marginaux en milieu rural
01 mars 2000
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Les assurances liées aux prêts immobiliers
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ANIL, Habitat Actualité, mars 2000 (Avec le concours de l'Observatoire des Pratiques du Conseil National de l'Habitat) Synthèse : Le prêt au logement joue un rôle de premier plan dans la vive concurre