Habitat et vieillissement de la population dans l’Allier, état des lieux et perspectives
12 décembre 2012
Etude de l'ADIL de l'Allier, septembre 2012 - ANIL, extrait d'Habitat Actualité, novembre 2012 En 2008, l’Allier compte parmi les 10 départements français où le vieillissement est le plus marqué. Cela
Des marchés locatifs à deux vitesses ?
11 décembre 2012
ANIL, extrait d'Habitat Actualité, novembre 2012 L’un des effets du succès des dispositifs d’incitation fiscale à l’investissement locatif est la concurrence qu’elle induit entre le neuf et l’ancien.
Les enjeux de la primo-accession dans les territoires stratégiques du Grand Paris
30 novembre 2012
Etudes des ADIL d’Ile-de-France, novembre 2012 - ANIL, extrait d'Habitat Actualité, novembre 2012 Dans le contexte de la loi sur le Grand Paris, les ADIL d'Ile-de-France se sont intéressées à la quest
Accession sociale : le renouveau des aides des collectivités locales en 2012
26 septembre 2012
ANIL, extrait d'Habitat Actualité, septembre 2012 De 2004 à 2011, les aides locales dédiées au soutien à l’accession sociale à la propriété ont considérablement évolué, parallèlement aux évolutions de
Accession sociale : le renouveau des aides des collectivités locales en 2012 (suite)
26 septembre 2012
Neuf ou ancien : recentrage vers l’ancien, même si le neuf demeure prépondérant et le PSLA gagne du terrain Par rapport aux années antérieures, et en dépit de la réorientation du PTZ+ vers le neuf, le
Atteinte d’une construction à un paysage naturel
13 juillet 2012
CE : 13.7.12 Un projet peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve du respect de prescriptions spéciales si les constructions envisagées, par leur situation, leur architecture, leurs dimension
Déchets : responsabilité du propriétaire du terrain
11 juillet 2012
Cass. Civ III : 11.7.12 Décision n° 11-10478 Le propriétaire d’un terrain sur lequel ont été abandonnés des déchets issus de l'exploitation d'une installation classée (usines, entrepôts, carrières, et