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Accueillir les nouveaux arrivants
Vivre ensemble > Réunir les habitants
Vous habitez déjà la copropriété, vous pouvez donner aux nouveaux arrivants :Les informations utiles sur la copropriété :Noms et coordonnées des membres du conseil syndical, (ils pourront les…
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Organiser des moments festifs entre voisins
Vivre ensemble > Réunir les habitants
Pour tisser du lien, créer un lien d’appartenance, il est possible d’organiser des moments festifs entre voisins, que ce soit au sein de la résidence ou même à l’échelle du quartier.Ces moments…
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Vivre ensemble > Réunir les habitants
Vivre dans une copropriété, c’est la possibilité de demander, au besoin, un coup de main. La condition : rendre service en retour. Cela contribue à favoriser les relations de bon voisinage et…
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Mettre en place des actions communes
Vivre ensemble > Réunir les habitants
Au sein d’une copropriété, il est possible de mettre en place des actions collectives comme l’aménagement d’espaces communs par exemple.Développer un projet commun au sein de la copropriété crée des…
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Respecter le calme et la tranquillité
Vivre ensemble > Améliorer la vie de la copropriété
Le bruit est un facteur participant aux tensions entre voisins. Il convient donc de le réduire au maximum pour que chacun puisse avoir droit au calme et à la sérénité.Rappelez-vous quand même, que la…
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Respecter les parties communes
Vivre ensemble > Améliorer la vie de la copropriété
Les parties communes, sont la première impression que l’on se fait d’un immeuble. Il appartient à chacun de les respecter et de les entretenir pour donner une bonne image de sa résidence. Il est…
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Vivre ensemble > Améliorer la vie de la copropriété
Echanger des informations utiles entre habitants, membres du conseil syndical et syndic n’est pas toujours simple. Pourtant, pour le bon fonctionnement de l’immeuble, il est important que des…
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Vos voisins perturbent votre tranquillité ?
Vivre ensemble > Gérer les conflits
Vos voisins peuvent parfois occasionner des nuisances (bruits divers, poussière…). Dans le cas où ces nuisances deviennent excessives, elles peuvent constituer alors un trouble anormal de voisinage…
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Vivre ensemble > Gérer les conflits
Si vous êtes victime de troubles du voisinage, vous avez plusieurs recours amiables pour faire cesser le trouble avant de faire appel à la justice.Voici nos conseils pour gérer au mieux les conflits…
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Les documents organisant le fonctionnement de l’immeuble
Le fonctionnement de la copropriété > Qu’est-ce qu’une copropriété ?
Dès lors qu’un immeuble est soumis au statut juridique de la copropriété, il est nécessaire de : Déterminer les droits et obligations des copropriétaires. Définir les conditions de jouissance des…
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Le fonctionnement de la copropriété > Qu’est-ce qu’une copropriété ?
Les parties communes sont la propriété indivise de tous les copropriétaires. Elles sont en principe déterminées dans le règlement de copropriété. A défaut de mention spécifique ou en cas de…
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Les parties privatives ou à jouissance privative
Le fonctionnement de la copropriété > Qu’est-ce qu’une copropriété ?
Chaque lot de copropriété est numéroté et est composé d’une partie privative et d’une quote-part des parties communes. Ces dernières sont indissociables. Un copropriétaire dispose d’un droit de…
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Le syndicat des copropriétaires
Le fonctionnement de la copropriété > Qui fait fonctionner la copropriété ?
Articles 14 à 17, loi du 10/07/1965Article 1242 du Code civilPrincipe : Le syndicat des copropriétaires est composé de l’ensemble des copropriétaires. Il est automatiquement constitué au moment de…
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Le fonctionnement de la copropriété > Qui fait fonctionner la copropriété ?
Article 21, loi 10/07/1965Articles 22 à 27, décret du 17/03/1967Principe : Le conseil syndical est composé de copropriétaires volontaires et bénévoles. Ils sont élus en assemblée générale par un…
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Les membres du conseil syndical
Le fonctionnement de la copropriété > Qui fait fonctionner la copropriété ?
Article 21, loi du 10/07/1965L’assemblée générale désigne les membres du conseil syndical à la majorité absolue (majorité des voix de tous les copropriétaires).Si cette majorité n’est pas atteinte,…
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Le fonctionnement de la copropriété > Qui fait fonctionner la copropriété ?
Articles 17 et 18, loi du 10/07/1965La désignation d’un syndic est obligatoire dans toutes les copropriétés, il est le représentant légal du syndicat des copropriétaires. Il assure la gestion…
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Les différents types de syndic
Le fonctionnement de la copropriété > Qui fait fonctionner la copropriété ?
Le syndic professionnel :Soumis à la loi n°70-9 du 02/01/1970 (loi HOGUET)Le syndic professionnel peut être une personne physique ou une personne morale. Il doit être titulaire d’une carte…
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La désignation du syndic et son contrat
Le fonctionnement de la copropriété > Qui fait fonctionner la copropriété ?
La question de la désignation du syndic doit être portée à l’ordre du jour et le ou les projets de contrat de mandat notifiés au plus tard en même temps que l’ordre du jour (Article 11 4° du décret du…
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